-Tous les modèles sont à télécharger après achat sécurisé , et à imprimer.
Le paiement paypal apparaîtra sous l'intitulé "scrapivarius" qui est notre marque déposée à l'INPI
Sur Paypal vous n'êtes plus obligé d'avoir un compte, vous pouvez payer par carte bancaire.Après avoir cliqué sur le bouton "payer" du panier utilisez la partie de gauche pour les paiements par carte.

-Après paiement sécurisé via Paypal, une fenêtre paypal s'ouvre en vous disant que votre paiement a bien été effectué, cliquez alors sur "continue to download"une page de téléchargement s'ouvrira et vous pourrez cliquer sur les liens pour télécharger.Dans le cas où vous n'accedez pas à cette page, Vous recevrez aussi automatiquement un mail de confirmation de scrapivarius broderie.net contenant le(s) lien(s) pour le(s) téléchargement(s).(Pensez à regarder dans vos courriers indésirables)

Le délai d'acheminement de votre mail avec les liens est instantané mais il se peut, suivant les heures, que ce délai soit plus long (jusqu'à 30 minutes maximum) au-delà contactez-nous.

Vous pouvez maintenant aussi payer par chèque en imprimant le bon de commande. Les fichiers commandés sont envoyés par mail dès réception du chèque.
Aucune fiche papier n'est envoyée.

bon de commande par chèque en cliquant ICI

-les fichiers que vous recevrez sont en .ZIP dans lesquels vous trouverez le fichier .PDF
-Les .ZIP des modèles "couleur" contiennent la grille en noir et la grille en couleur.

-Nous ne vendons pas les modèles mais uniquement un droit de reproduction destiné à la broderie au point compté sur toile de nos modèles pour un usage personnel.
-Ce droit est non exclusif et non cessible, les auteurs restant propriétaires de leurs modèles.

Il est strictement interdit de proposer les grilles en téléchargement (gratuites on non) de broderie.net sur un blog, un site ou tout autre moyen de diffusion.

-vous pouvez:
-imprimer les modèles téléchargés.
-les broder plusieurs fois pour vous ou pour les offrir à votre entourage.
-Vendre les modèles brodés (sauf les gratuits) Voir conditions ci-dessous.
-vendre les modèles brodés sans restriction pour une association (même brodés à partir des gratuits)
-changer les couleurs à votre convenance.
-mettre sur internet les photos du rendu brodé des réalisations faites à partir des modèles
sous réserve que ces photos ne soient pas des gros plans pouvant servir à recopier le modèle.

-Vous ne pouvez pas:
- broder plusieurs fois et vendre plusieurs fois un même modèle acheté.
-Dans ce cas, au prix où sont les grilles, vous devrez acheter plusieurs fois le même modèle.
Par exemple vous voulez vendre 5 fois un modèle brodé, vous devez acheter 5 fois la même grilles. ( le prix de la grille étant un droit de reproduction) ce qui exclu les gratuits.
(ceci ne concerne pas les associations).
-imprimer les modèles pour les donner gratuitement ni pour les revendre
-revendre ni donner les fichiers téléchargés.
-Concéder des sous-licences du ou des modèles ou encore concéder des droits afférents aux modèles, les distribuer, les transférer ou les céder.
-Utiliser les modèles pour faire concurrence à broderie.net

Si vous organisez un SAL, vous devez acheter autant de grilles qu'il y a de participants.
Sauf bien sûr pour les gratuits.

-Les modèles ne sont pas une ressource pour marchands.
-Ceci exclu donc toute commercialisation et notemment la mise en fiche, en kit ou sous quelque forme que ce soit . Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Des licences pour marchands pouvant être étudiées sur demande.

-Tous les modèles sont délivrés par voie électronique.

-Par votre achat, vous détenez un droit qui vous est accordé à titre non exclusif, personnel et non transmissible, conformement au Code de la Propriété Intellectuelle..
L’utilisation des modèles ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle.

-Le non respect de ces interdictions constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

-Des licences spécifiques peuvent être étudiées pour les revendeurs et pour les personnes désirant vendre nos modèles en kits ou en fiches en nous contactant.

-Le contenu de ce site est la propriété exclusive de Jean-Louis Grandsire.
-Toute reproduction de ce site, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit est interdite.
-L’utilisateur ne peut pas mettre à disposition du public ces modèles en les publiant sur un autre site internet que ce soit sur un site, un blog, un newsgroup,ou tout autre moyen de téléchargement.

-Le site broderie.net ne saurait être tenu pour responsable du mauvais fonctionnement du serveur sur lequel est hébergé son site.
-Si vous rencontrez quelque problème que ce soit, contactez-nous, nous ferons tout notre possible pour vous donner entière satisfaction.

-Tout achat de téléchargement implique d'avoir pris connaissance de ces conditions.

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